1.       Définitions

a.       Le client (vous) : personne achetant des produits ou services.

b.      Digitalitech (nous) : le vendeur du produit ou du service, tel qu’identifié sur votre facture.

c.       Produits marqués : produits, matériels informatique, renseigné sur les devis et factures, incluant tous ses composants, mais excluant les éléments suivant : logiciels, carte sons, haut parleurs, périphériques, accessoires ou pièces non installés ni ajoutés par Digitalitech, les moniteurs, claviers et souris, dès lors qu’ils ne sont pas inclus dans les devis et factures.

d.      Matériel intégrés : produits tiers ou produits spécifies ou fournis par vous.

e.      Prix : prix de vente indiqué dans le devis ou dans la facture.

f.        Produit : décrit dans le devis ou la facture. Peut inclure des marqués, des produits tiers et une offre de services.

g.       Offre de services : décrite dans le devis et/ou la facture et/ou dans un descriptif de service Digitalitech.

h.      Prestataires : Digitalitech.

i.         Produits tiers : tous les produits non marquées.

j.        Logiciels : logiciels d’exploitation ou logiciels applicatifs.

k.       Services prestations de service ou de support technique effectués par Digitalitech

2.       Champ d’application :

ces conditions générales s’appliquent aux ventes, services et annonces faits par Digitalitech dans les catalogues, tarifs, publicités et devis, sur internet ou par oral. Toutes modifications de ces conditions générales ou d’un devis doit être confirmée par Digitalitech par écrit. Toutes autres conditions sont exclues. En passant votre commande vous acceptez ces conditions générales.

3.       Devis, commande :

seuls les devis écrits sont valables, pendant la durée qui y est indiquée. Si non, la durée est de 10 jours. Les commandes peuvent être passées par internet, par téléphone, courrier ou fax. Elles ne sont acceptées qu’après signature par le client « pour accord » du devis qui vous est fournis par nous. En raison de notre politique de mise à jour continue, les produits peuvent être modifiés sans avis préalable, mais nous vous assurons des fonctionnalités et performances au moins équivalentes.

4.       Prix et condition de paiement :

les prix des produits et offre de services sont indiqués sur votre facture. Nous vous demandons d’effectuer le paiement des factures ou d’un acompte  à la commande. 

5.       Livraison :

Le délai de livraison des pièces est marchandises est garanti pour autant que celles-ci se trouvent, au moment de la commande dans notre stock. Pour une raison indépendante de Digitalitech les livraisons peuvent être échelonnées. Nous vous demandons de stipuler l’endroit de livraison s’il diffère de l’adresse de facturation. Dans la mesure où il vous est impossible de réceptionner la livraison à la date fixée et acceptée, dans ce cas précis où Digitalitech n’est nullement responsable des frais engendré par cette non réception, nous vous demanderons d’intervenir dans nos frais et perte en résultant, y compris les frais d’entreposage jusqu’à ce que vous acceptiez la livraison. Le transfert des risques et irréductible pour non paiement à l’échéance correspondant à 10% du montant capital.

6.       Garantie :

nous garantissons que les produits marqués, qui ont une garantie effectuée par la marque, seront sans défaut pendant douze mois après livraison ; les pièces de rechange pendant 90 jours après installation ou livraison. Les batteries d’ordinateurs portables sont garanties un an, sans exception possible. En cas de problème pendant cette période, nous réparerons ou remplacerons le Produit dans un délai raisonnable, compte tenu de la complexité du problème, de la disponibilité des pièces et des informations communiquées par vous. Notre garantie ne couvre pas : les dommages causés par une mauvaise installation, ou utilisation, les modifications ou réparations faites par un tiers non autorisé ou vous-même ; les dommages dus à une cause externe ; l’adéquation du Produit à tout usage particulier ; les Produits Tiers, Logiciels et Matériels Intégré par vous ; la garantie ou licence étant directement assuré/envoyée par leur constructeur ou éditeur ; tout ordre que vous donnez qui correctement exécuté é par Digitalitech.

7.       Clause de réserve de propriété :

tout matériel vendu par Digitalitech restera sa propriété jusqu’a paiement intégral de la facture. A défaut de paiement, ou en cas de paiement partiel, Digitalitech, sera en droit de reprendre le matériel quand bien même il aurait été intégré dans un environnement appartenant au client.

8.       Services :

 les interventions seront réalisées dans les meilleurs délais et en tous cas dans les 24 heures ouvrable. Le délai d’intervention peut aussi être convenu entre le client et Digitalitech. Les services peuvent être fournis par téléphone ou Internet. Le lieu de dépannage est défini en commun accord entre le client et Digitalitech, dans vos locaux. Les produits tiers sont réparés conformément à la garantie de leurs constructeurs ou éditeurs.

9.       Responsabilité :

nous pouvons être responsable des dommages matériels prouves causés à des biens privés et des dommages corporels causé par notre négligence volontaire. Hors les dommages corporels, notre responsabilité est, de convention expresse et dans tous les cas, limitée au prix des fournitures et services fournis au client. Nous déclinons toutes responsabilité pour : les préjudices indirects ou immatériels ; vos perte de chiffre d’affaires, de données, de salaires, de revenus et/ou manque à gagner, ce que vous acceptez expressément ; les dommages réparés par Digitalitech dans un délai raisonnable ; les dommages que vous pouviez éviter ou limiter par une action raisonnable telle que sauvegarde des données ou applications de nos conseils ; tous éléments exclus de la garantie ou par force majeur.

10.   Logiciels :

vous acceptez que les logiciels qui ne sont pas édités par Digitalitech vous soient fournis selon les termes de la licence et de la garantie de leurs éditeurs. Les licences de Logiciels sont jointes au produits et vous devez vous y conformer.

11.   Force majeure :

nous ne sommes pas responsables des retards d’exécution des livraisons ou services causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable et aurons droit à un délai supplémentaire en cas par exemple de : grèves, acte terroriste, guerres, problèmes affectant nos fournisseurs, les transports, fluctuations des taux de changes, actes des autorités publiques, catastrophes naturelles.

12.   Confidentialité :

chaque partie doit traiter les informations confidentielles reçues de l’autre avec la plus stricte confidentialité.

13.   Vos obligations :

en tant que client, vous êtes responsable de l’exécution des prés requis technique avant nos prestations, de la sauvegarde et confidentialité de vos données. Vous devez à nos personnels toutes la courtoisie raisonnable, les informations, la coopération et les facilites d’accès propres à permettre l’exécution rapide de nos engagements, faute de quoi nous en serions libérés.

14.   Protection des données :

vous acceptez que les informations vous concernant soient conservées ou transférées conformément aux lois applicables sur la protection des données personnelles et aux traitements informatique gérés par Digitalitech. Vous pouvez nous demander de ne pas utiliser les informations vous concernant dans un but de marketing direct.

15.   Droits du consommateur :

Ce contrat ne modifie pas les droits législatifs impératifs accordés aux Consommateurs.

16.   Litiges :

Ce contrat est soumis à la loi Belge.

Basècles le 8 novembre 2007